Institut Turgot

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Tag - Taxe carbone

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vendredi 2 mars 2012

Politique de l'environnement : le grand tournant du 21ème siècle

On croyait que les thèmes écolo allaient dominer la campagne présidentielle. Ce ne fut qu'un gros pétard mouillé. Une bonne raison pour revenir sur ce que devraient être les principes fondamentaux d'une véritable politique de l'environnement adaptée aux exigences du XXIème siècle.

En cette période électorale difficile pour l’écologie politique on peut s’interroger sur les résultats du « Grenelle de l’Environnement » qui a mobilisé pendant deux années tout « l’écologiquement correct » du pays.

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dimanche 28 mars 2010

Sarkozy et la taxe carbone : les enjeux politiques de son abandon

Jean-Michel BelouveLa taxe carbone est donc enterrée, définitivement, quoi qu’en disent les membres de notre gouvernement.

Les conditions mises à son exhumation, accord européen unanime, taxe aux frontières de l’Union, ne sont qu’incantations.

Elles ne seront pas réunies de sitôt ! L’examen des tours et des détours qui ont conduit à l’abandon mérite réflexion. L’alibi de la menace climatique n’a pas pesé lourd dans les jeux politiques, ni même les considérations économiques. En fait, ce sont les combinaisons politiciennes d’alliance et d’intérêts des partis politiques qui ont pesé tout au long du projet.

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mercredi 20 janvier 2010

Les trois péchés originels de la taxe carbone

On ne peut pas dire que les médias français aient fait preuve de beaucoup d'esprit critique à l'égard du projet de Taxe carbone. D'où l'intérêt de cet article de Rémy Prudhomme, économiste, Professeur émérite de l'Université Paris-XII, publié dans Les Echos du 5  Janvier 2010 - c'est à dire juste quelques jours après l'annonce de la décision d'annulation du Conseil Constitutionnel. Ce que l'on sait de la nouvelle mouture du projet de loi ne remet pas en cause les trois péchés originels. H.L. 

Il est fascinant de voir comment une bonne théorie se métamorphose en une mauvaise politique. 

Tous les économistes sont d’accord : la meilleure façon de lutter contre une externalité négative (un coût imposé à autrui par un pollueur qui ne paye pas pour ce coût), c’est de la taxer. Les rejets de CO2 sont une externalité, taxons-les. A 32 euros la tonne (17 pour commencer), toutes les réductions qui coûtent moins de 32 euros la tonne, et seulement celles-là, seront effectuées, ce qui suffira pour atteindre nos objectifs, et pour les atteindre au moindre coût. Mieux vaut un signal prix qu’un signal quantité. 

Cette théorie, bien argumentée dans le Rapport Rocard, est classique, et solide. La taxe carbone dont elle a accouché est pourtant rejetée par à peu près tous les Français, des agriculteurs aux membres de Conseil Constitutionnel. Cherchons l’erreur.

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mercredi 30 décembre 2009

Taxe carbone : ce que la décision du Conseil Constitutionnel révèle

Me Jean-Philippe FeldmanAu mois d'octobre, Jean-Michel Bélouve avait consulté Me Jean-Philippe Feldman sur la constitutionnalité du projet de taxe carbone. Dans le texte ci-dessous, il nous explique pourquoi le Conseil Constitutionnel avait de très sérieuses raisons pour en prononcer l'annullation. Trait_html_691a601b.jpg

Rien ne me surprend moins que la décision du Conseil Constitutionnel d’annuler la Contribution Climat Energie (CCE), communément dénommée « taxe carbone ». Mon avis, conforté par un échange avec un expert de droit constitutionnel et de droit fiscal, le Professeur Jean-Philippe Feldman, était que le texte voté dans le cadre de la Loi de Finance 2010 serait rejeté par le Conseil constitutionnel …. SI l’on trouvait suffisamment de parlementaires pour saisir l’autorité suprême. Là seulement résidaient mes doutes.

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dimanche 8 novembre 2009

La taxe carbone : injuste et inefficace

La taxe carbone ressort davantage du calcul politique que du calcul économique. Elle est un symbole plus qu'un outil. Dans la panoplie d'instruments destinés à tenter de remplir l'engagement pris par la France de diviser par quatre ses émissions de gaz à effet de serre d'ici à 2050, la taxe carbone est assurément l'instrument le plus inefficace. Contrairement à ce qui est parfois avancé, la taxe carbone n'est pas une fiscalité réparatrice destinée à faire payer à chacun les coûts environnementaux de ses comportements selon le principe pollueur-payeur. Dans la guerre au réchauffement climatique, la taxe carbone se veut une arme de dissuasion progressive de la consommation d'énergie fossile. Elle est censée modifier le comportement des Français.

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dimanche 18 octobre 2009

La taxe carbone, c'est un peu comme la gabelle d'Ancien régime...

Philippe Jaunet La taxe carbone mobilise nos amis. Les arguments se rejoignent dans leur opposition au projet. Mais chacun apporte sa propre touche personnelle. Philippe Jaunet est un jeune étudiant en faculté de droit de Bordeaux qui s'intéresse notamment aux liens entre la philosophie libertarienne et l'accomplissement de l'état de Droit. Trait_html_691a601b.jpg

L’heure est à la protection de l’environnement. On devrait s’en réjouir, notamment lorsqu’on connaît l’état de dégradation avancé de certaines ressources naturelles, ou certaines disparités inacceptables. Ainsi, trop de gens sur cette terre n’ont pas accès à l’eau potable, et la gestion des ressources existantes requiert indiscutablement des investissements plus importants.

Pour autant, ce ne sont pas les projets concrets de ce genre qui passionnent les écologistes – du moins, les plus médiatiques d’entre eux. Non, ce qui les intéresse, c’est la remise en cause de tout ce qui structure notre existence et, en premier chef, du modèle libéral, qu’ils abhorrent.

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mercredi 14 octobre 2009

La fiscalité carbone : incohérente, inutile et désastreuse

Jean-Michel BélouveLorsqu’on dénonce les méfaits de la taxe carbone, on se voit répondre : Les Suédois l’ont bien faite, et ils ne s’en portent pas plus mal.

En effet la Suède, et la Finlande, appliquent une taxe sur les énergies fossiles. La province de Colombie britannique, au Canada, taxe également le CO2. La Suède est particulièrement en évidence, puisque l’impôt atteint 108 euros par tonne de carbone, ce qui équivaut à payer 25 centimes par litre d’essence.

Mise en application dès 1991, au prix de 27 euros la tonne, la taxe n’a pas soulevé la tempête de protestations que nous connaissons actuellement en France.

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mardi 15 septembre 2009

Changement climatique : des politiques fondées sur de la pseudoscience

Jean-Michel BélouveL'actualité du changement climatique s’accélère. Ce sont d’abord une succession de rendez-vous diplomatiques qui élargissent une fracture désormais béante entre les points de vue des pays occidentaux et ceux des pays en développement.

Mais surtout, sur le plan scientifique, de nouveaux témoignages viennent décrédibiliser encore plus les théories selon lesquelles l’effet de serre et les activités humaines auraient une influence prépondérante et catastrophique sur la température de la Terre.

Les lois de la nature contre la pseudoscience.

Que d’événements sur le front du changement climatique pendant cet été 2009 ! Commençons par faire le point de certaines connaissances scientifiques. Les dernières nouvelles achèvent de faire voler en éclat le dogme du réchauffement lié à l’effet de serre et aux comportements humains.

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vendredi 4 septembre 2009

La fumisterie de la taxe carbone

oulahbib.jpgSi au moins il avait été énoncé qu'il s'agissait de lutter contre la pollution des villes, et que les transports en commun étaient réellement au niveau (comme ils le sont dans les pays ayant promulgué cette taxe) cette exigence apparaîtrait moins idéologique, plus objective, et l'on arriverait à trouver le moyen de taxer autrement (comme faire payer un péage pour les non résidents) sauf qu'il n'en est rien.

Bien au contraire, il est asséné que l'on doit changer impérativement de comportement, séance tenante, même si à Paris, à Marseille, des grèves à répétition empêchent le bon fonctionnement des transports en commun, même si une famille faisant ses courses, partant en w.e, en vacances, trouve moins stressant (et donc plus économique d'un point de vue santé...) de prendre la voiture.

Rien à faire, il faut, (sollen) c'est un ordre venu de la sainte science, obéir, sous peine de voir la Terre "frire" (dixit Rocard) d'ici 2 à 400 ans (admirez la précision) et ce sur la base de considérations "scientifiques" dignes de l'époque de Lyssenko qui niait la transmission héréditaire des gènes (et fut défendu par de nombreux savants russes et...français) ou mieux encore de tous ces savants du milieu du 19ème siècle qui soutenaient qu'à plus de 100 Km heure les poumons explosaient, sans parler du cerveau.

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samedi 1 août 2009

Alerte : tout savoir sur la taxe carbone et les véritables enjeux de Copenhague

Ce texte est le dernier de la saison. L'équipe de l'Institut Turgot part en vacances. Nous vous donnons rendez-vous à la rentrée, début septembre. Bonnes vacances. HL.

Copenhague_2009.jpgLe seul mérite que je reconnais à la future contribution climat-énergie, c’est de sortir les français de leur acceptation passive et apathique de l’inéluctabilité d’un changement climatique catastrophique. Maintenant qu’on leur dit le pollueur c’est vous, et vous allez payer, ils se réveillent et deviennent bien plus attentifs au débat entre prosélytes et sceptiques du changement climatique.

Va-t-on enfin pouvoir ouvrir un débat public sur cette question fondamentale pour l’évolution à court et à long terme de nos sociétés ? Jusqu’ici, les grands médias français ont à l’unisson relayé et souvent amplifié les déclarations du GIEC, d’Al Gore, James Hansen, Nicolas Hulot, etc. Les protestations de personnalités critiques de ces thèses alarmistes ne trouvent aucun écho. Les médias préférés des français les ignorent, et lorsque ces médias ne peuvent éviter de les citer, ils s’arrangent pour dénaturer leurs propos et les discréditer.

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