Institut Turgot

Au mois d'octobre, Jean-Michel Bélouve avait consulté Me Jean-Philippe Feldman sur la constitutionnalité du projet de taxe carbone. Dans le texte ci-dessous, il nous explique pourquoi le Conseil Constitutionnel avait de très sérieuses raisons pour en prononcer l'annullation.

Rien ne me surprend moins que la décision du Conseil Constitutionnel d’annuler la Contribution Climat Energie (CCE), communément dénommée « taxe carbone ». Mon avis, conforté par un échange avec un expert de droit constitutionnel et de droit fiscal, le Professeur Jean-Philippe Feldman, était que le texte voté dans le cadre de la Loi de Finance 2010 serait rejeté par le Conseil constitutionnel …. SI l’on trouvait suffisamment de parlementaires pour saisir l’autorité suprême. Là seulement résidaient mes doutes.

La taxe carbone mobilise nos amis. Les arguments se rejoignent dans leur opposition au projet. Mais chacun apporte sa propre touche personnelle. Philippe Jaunet est un jeune étudiant en faculté de droit de Bordeaux qui s'intéresse notamment aux liens entre la philosophie libertarienne et l'accomplissement de l'état de Droit.

L’heure est à la protection de l’environnement. On devrait s’en réjouir, notamment lorsqu’on connaît l’état de dégradation avancé de certaines ressources naturelles, ou certaines disparités inacceptables. Ainsi, trop de gens sur cette terre n’ont pas accès à l’eau potable, et la gestion des ressources existantes requiert indiscutablement des investissements plus importants.

Pour autant, ce ne sont pas les projets concrets de ce genre qui passionnent les écologistes – du moins, les plus médiatiques d’entre eux. Non, ce qui les intéresse, c’est la remise en cause de tout ce qui structure notre existence et, en premier chef, du modèle libéral, qu’ils abhorrent.

L'actualité du changement climatique s’accélère. Ce sont d’abord une succession de rendez-vous diplomatiques qui élargissent une fracture désormais béante entre les points de vue des pays occidentaux et ceux des pays en développement.

Mais surtout, sur le plan scientifique, de nouveaux témoignages viennent décrédibiliser encore plus les théories selon lesquelles l’effet de serre et les activités humaines auraient une influence prépondérante et catastrophique sur la température de la Terre.

Les lois de la nature contre la pseudoscience.

Que d’événements sur le front du changement climatique pendant cet été 2009 ! Commençons par faire le point de certaines connaissances scientifiques. Les dernières nouvelles achèvent de faire voler en éclat le dogme du réchauffement lié à l’effet de serre et aux comportements humains.

Ce texte est le dernier de la saison. L'équipe de l'Institut Turgot part en vacances. Nous vous donnons rendez-vous à la rentrée, début septembre. Bonnes vacances. HL.

Le seul mérite que je reconnais à la future contribution climat-énergie, c’est de sortir les français de leur acceptation passive et apathique de l’inéluctabilité d’un changement climatique catastrophique. Maintenant qu’on leur dit le pollueur c’est vous, et vous allez payer, ils se réveillent et deviennent bien plus attentifs au débat entre prosélytes et sceptiques du changement climatique.

Va-t-on enfin pouvoir ouvrir un débat public sur cette question fondamentale pour l’évolution à court et à long terme de nos sociétés ? Jusqu’ici, les grands médias français ont à l’unisson relayé et souvent amplifié les déclarations du GIEC, d’Al Gore, James Hansen, Nicolas Hulot, etc. Les protestations de personnalités critiques de ces thèses alarmistes ne trouvent aucun écho. Les médias préférés des français les ignorent, et lorsque ces médias ne peuvent éviter de les citer, ils s’arrangent pour dénaturer leurs propos et les discréditer.