Institut Turgot

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Tag - Marchés de droit

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jeudi 12 novembre 2009

Pollution : une solution de marché pour les nitrates

Dominique GarriguesL’Union européenne met la France sous haute pression pour la question des nitrates dans l’eau, puisqu’elle ne respecte toujours pas la directive du 12 décembre 1991.

Nous risquons de fortes amendes. L’aggravation du problème des algues vertes n’améliore pas notre dossier.

De multiples actions sont en cours pour redresser la situation, tout particulièrement du côté des exploitants agricoles de Bretagne, qui ont pris la bonne mesure des enjeux.

Pourtant, il existe une technique qui a fait ses preuves dans d’autres pays et n’a pas encore été essayée chez nous : c’est la « banque du lisier ».

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jeudi 8 octobre 2009

Comment fonctionnent les marchés de droits à polluer : bilan et évaluation

Jean-Michel BélouveA l'approche de la réunion de Copenhague, notre ami Jean-Michel Bélouve explore plus en détails le fonctionnement des mécanismes en jeu. Dans la note ci-dessous il nous explique tout ce qu'il faut savoir sur les marchés d'échanges de permis négociables. Il reviendra ensuite sur l'économie et les conséquences à attendre de la mise en place d'une taxe carbone. Trait_html_691a601b.jpg Lorsque le Protocole de Kyoto fut négocié, les nations membres se sont accordées sur une démarche que le langage populaire qualifia de « principe pollueur-payeur ». Partant de l’hypothèse que l’accumulation de gaz à effet de serre dans l’atmosphère conduisait à des élévations de températures globales excessives à long terme, il fut admis que la concentration maximum en « équivalent CO2 » devait se situer aux alentours de 450 ppm (soit 450 molécules de CO2 pour un million de molécules de tous les gaz constituant l’atmosphère). J’ai déjà développé le caractère contestable de cette théorie fondée sur de la pseudoscience ».

Je n’y reviendrai pas. Nous allons donc faire comme si le CO2 et les autres gaz à effet de serre représentent un réel danger pour l’humanité, considérer que cette limite de 450 ppm est la bonne, et évaluer les mesures financières prises pour modifier le comportement des « pollueurs » à l’aulne de ce critère.

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