1 - Eteindre l'incendie : lever l'hypothèque sur la solidité bancaire sans aide du contribuable

Je me suis fait à de nombreuses reprises l'avocat de l'adoption, si possible au niveau européen, mais même au seul niveau Français si nécessaire, d'un mécanisme de gestion ordonnée des faillites bancaires par échanges de dette contre capital. Je ne reviendrai pas ici sur le mécanisme lui même, déjà décrit et rabâché dans plusieurs textes, mais je vais me concentrer sur les bienfaits économiques que l'on peut en attendre, et sur les mesures complémentaires à prendre pour permettre une reprise de l'économie européenne sur des bases saines. Les mêmes propositions vaudraient également pour les USA, mais limitons nous au vieux continent ce jour.

Pourquoi avoir peur de la faillite désordonnée des banques ?

Les banques jouent principalement un double rôle dans l'économie d'aujourd'hui : tout d'abord, elles sont fournisseurs d'instruments de liquidité des échanges. Le billet de banque, l'ordre de paiement électronique par terminal de carte bleue, le virement par internet, ou le chèque, sont des moyens permettant de fluidifier les échanges, sans lesquels nous reviendrions à l'âge du troc.

Deuxièmement, il leur est demandé de collecter de l'épargne elle même susceptible de financer les investissements des agents économiques, principalement par le crédit. Naturellement, les mécanismes monétaires modernes ont un peu compliqué le tableau, mais l'idée de base n'a guère changé depuis la naissance des premières banques modernes en Lombardie ou en Suisse.

Le problème vient de ce que, par la grâce du législateur, les banques peuvent considérer vos dépôts comme des ressources prêtables à leurs clients. Ce système, dit de réserve fractionnaire, est en fait un privilège des banques par rapport à toute autre forme d'entreprise : ce que vous amenez à votre banque, votre argent, est intégré à son bilan, pour lui permettre de faire des affaires. Un peu comme si, en garant votre voiture dans un parking, celui ci pouvait se permettre de la prêter ou de la donner en gage à une opération financière.

Une regrettable confusion des genres

De ce fait, vos dépôts appartiennent au bilan de la banque, et si celle ci fait de mauvaises affaires sur son volet "crédit", alors le volet "fourniture des moyens de liquidité" peut être également bloqué. En effet, toutes les banques, au fur et à mesure des opérations de leurs clients, se transfèrent de l'argent chaque jour, via des mécanismes de compensation. Et si une grande banque voit toutes ses opérations de compensation bloquées, parce que des doutes existent sur sa solvabilité, alors, par contagion, ce sont toutes les banques qui font affaire avec elle qui risquent un blocage des opérations. Et un blocage de la liquidité des échanges signifie un blocage complet de l'économie, avec tous les risques que cela suppose en terme de paix sociale.

A cause de cela, les états ont une peur panique de la faillite désordonnée des banques. Bien sûr, il aurait mieux valu que la réserve fractionnaire n'existe pas. Mais il est trop tard pour refaire l'histoire, nous devons pour le moment faire avec. Or, les mécanismes que je propose permettent de contourner en partie la difficulté.

En mettant en place un mécanisme ré-instaurant de façon incontestable les déposants comme créanciers de premier rang des banques (avant le fisc, avant les salariés, et avant les créanciers obligataires), et sanctionnant en priorité les actionnaires et les détenteurs d'obligation pour leurs mauvaises décisions d'investissement, on amoindrirait considérablement l'inconvénient de la réserve fractionnaire, et l'on rendrait extrêmement improbable l'insolvabilité des banques sur leurs opérations de compensation des échanges de leurs déposants.

Et donc le risque de voir des entreprises incapables d'honorer leurs fournisseurs ou de payer leurs salariés par la faute de leur banque serait considérablement amoindri. Et ce, sans intervention du contribuable, donc sans mise en danger de la solvabilité des états, qui ne seraient plus obligés d'apporter de garanties financières aux déposants, ou alors à un niveau bien moindre qu'aujourd'hui.

Effet escomptable : une détente sur les dettes souveraines

Imaginons qu'un tel mécanisme existe au niveau européen. Le risque d'une faillite d'un état sur-endetté ne disparaitrait certes pas du jour au lendemain, mais dans toute banque au portefeuille d'actifs suffisamment diversifié, une telle éventualité ne susciterait pas de panique ou de bank run, et donc pas de blocage de l'économie dite réelle.

Cela ne veut pas dire que les épargnants ne subiraient aucune perte. Ainsi, les contrats d'assurance-vie, très chargés de certaines obligations souveraines, pourraient subir une décote, ou, si le vendeur de ces titres a eu l'imprudence de les garantir, l'entrainer lui même vers une situation de faillite. Bref, si l'état en défaut n'était pas la Grèce mais, au hasard, l'Italie, l'économie que l'on dit réelle devrait tout de même subir des pertes sèches importantes, mais elles n'auraient pas le même impact quotidien que dans le cas d'une faillite désordonnée.

Surtout, cela permettrait d'assainir considérablement la situation sur le front des dettes publiques des états encore solvables, pour peu que ceux ci fassent l'effort de remettre en ordre leurs finances publiques dans un délai raisonnable, et le fassent vraiement.

En effet, la faillite des "mauvais débiteurs", comme la Grèce, réduirait temporairement la concurrence inter-emprunteurs, et diminuerait la tension sur le marché des taux. Ensuite, un pays comme l'Irlande, dont la situation provient exclusivement de la garantie intégrale qu'elle a imprudemment donnée à ses déposants en 2008, verrait les comptes de son Etat, qui a d'ores et déjà réalisé de gros efforts de restructuration, repasser dans le vert. De même l'Italie ou même l'Espagne feraient-elles nettement moins peur aux investisseurs si ceux ci savaient que l'Etat ne serait pas saigné à blanc par une faillite bancaire. Là encore, ces deux états ont déjà entrepris des efforts de restructuration réels et devraient pouvoir continuer à les financer. Et ce, sans le FESF, sans le MES, sans nouvelle extorsion aux dépens du contribuable.

Abolir Bâle III

Certes, les banques concernées par la restructuration verraient leur total de bilan se réduire, et donc leur capacité de prêt aussi (de-leveraging). Or, certains, comme Charles Gave, craignent que les règles de Bâle III, combinées avec ce nécessaire dé-leveraging, n'ait une incidence dramatique sur la capacité des entreprises à trouver du financement. Mais un tel mécanisme rendrait possible un non respect des ratios de type Bâle III. Ceci mérite une petite explication.

Aujourd'hui, sommairement, les passifs bancaires se divisent en quatre groupes : les dépôts à vue et à maturité courte (genre livret d'épargne), les dettes fournisseurs (assez marginales pour une banque), les dettes obligataires, et enfin les fonds propres (ce qui reste à l'entreprise quand elle a payé toutes ses dettes) qui appartiennent aux actionnaires. Dans l'idée de la réforme que je propose, c'est exactement dans cet ordre qu'une éventuelle liquidation de la banque compenserait tout d'abord les déposants, puis les fournisseurs, puis les créanciers obligataires qui ne conserveraient que le reliquat, les actionnaires étant de toute façon, en cas de faillite, rarement compensables.

Aujourd'hui, la philosophie des accords de Bâle revient à dire qu'il faut que la banque ait un certain niveau de fonds propres pour garantir ses créanciers obligataires. Ce que je propose (mais je suis loin d'être le seul) constitue un véritable changement de paradigme.

En instaurant une quasi-automaticité de la convertibilité des dettes obligataires en capital en cas de faillite, selon des règles décrites à l'avance (le "testament des banques"), il serait possible de laisser actionnaires et créanciers obligataires déterminer eux mêmes les ratios de dette financière/capital qu'ils sont prêts à supporter. Le ratio important serait celui du montant des dépôts (et dettes fournisseurs) par rapport au total des fonds propres plus les dettes, qui permettrait de jauger de la capacité des investisseurs de rembourser les déposants en cas de tempête financière, voire même de mettre en place un mécanisme d'assurance privée des comptes des déposants géré par des assureurs spécialisés ou des fonds de secours interbancaires privés. Le "matelas" de protection en cas de faillite ne serait plus constitué des seuls fonds propres, mais de la somme de ces derniers et des dettes obligataires. En clair :

Règles de Bâle : Fonds propres = matelas de sécurité de (dettes obligataire + fournisseurs + déposants)

Règle de Swap : (Fonds propres + Dette obligataires) = Matelas de sécurité de (fournisseurs + déposants)

Bref, la solidité d'une banque vis à vis de ses déposants serait RENFORCEE et non amoindrie par sa capacité à lever de la dette financière.

Comment s'opèrerait l'équilibre entre actionnaires et dettes financières ? Par des mécanismes prudentiels au sein des conseils d'administration, les actionnaires n'ayant pas intérêt à être trop "courts" pour ne pas se trouver "balayés" au profit des créanciers en cas de faillite, car sachant ne pas pouvoir compter sur l'Etat. Quant aux créanciers, ils auraient avant tout intérêt à ce que les investissements financés soient de bonne qualité, parce que si leur créance venait à être transformée en capital, alors ils perdraient un flux régulier de versements d'intérêts au profit d'un titre de propriété dont la valeur, après une faillite, est hautement spéculative. Mais comme le dit Joseph Stiglitz*, "ainsi débarassée d'une grande partie de sa charge d'intérêts, l'entreprise peut retourner à la profitabilité".

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2 - Gérer la faillite de la Grèce : Respecter la souveraineté grecque, et pas d'aléa moral de type EFSF/MES

Les projections "si rien n'est fait" donnent un ratio dette/PIB de la Grèce égal à 185% du PIB fin 2012. La Grèce n'a pas payé ses fournisseurs depuis plusieurs mois, et ne vit que grâce à la perfusion de l'UE et du FMI.

Un défaut inévitable

Un défaut de la Grèce est donc inévitable, puisque de fait, il a déjà eu lieu, seule la reconnaissance officielle du défaut traine un peu. Seul souci : contrairement à une banque, un état a rarement les fonds propres nécessaires pour amortir le choc (par exemple, la situation nette de l'Etat français est négative de 760 milliards pour un bilan d'environ 1600...), et il n'est pas réellement possible de convertir sa dette en actions (sauf dépassements conceptuels qui dépassent le cadre du présent article). Ajoutons que la revente du Parthénon à un consortium de banques étrangères poserait sans doute quelques soucis de fierté nationale, et que tous les actifs de l'état grec ne sont donc pas nécessairement cessibles à des étrangers. Enfin, en période de vaches maigres, la privatisation vers des intérêts grecs ne serait pas facile à gérer non plus. Il en irait d'ailleurs de même avec le musée du Louvre si nous venions à connaître le même sort.

Enfin, une répudiation pure et simple de la dette par la grèce, à la façon de Lénine en 1917, reviendrait à couper la Grèce de toute communication financière internationale, les états les plus pugnaces organisant les représailles (saisies des biens de l'état grec à l'étranger pour commencer) au nom de leurs créanciers les plus puissants. Sauf victoire d'un parti extrêmiste aux élections grecques, ce que l'on ne peut pas leur souhaiter, une solution négociée est indispensable.

Négocier le défaut

Le seul moyen de gérer le défaut de façon responsable est une négociation d'abandon de créances entre créanciers et état failli, sachant que si ces créanciers se montrent trop gourmands, l'option "allez vous faire voir comme en 1917" reste à la portée de tout état souverain.

Pour d'évidentes raisons démocratiques, ce défaut doit d'abord être géré par les grecs eux mêmes, en liaison avec leurs créanciers, et non par je ne sais quelle troïka Europe-FMI qui mettrait la grèce sous tutelle. Ce genre de décision, plus connue sous le nom historique de "traité de Versailles", mène rarement à des comportements conciliants des populations concernées, à la fois humilées et asphyxiées.

Il existe pour les créanciers publics une organisation plus ou moins formelle appelée "Club de Paris" (nous sommes de tous les mauvais coups...). J'ignore s'il existe un équivalent de ce club permettant de regrouper les créanciers privés dans une sorte de "pool international", qui permettrait de désigner des représentants de l'ensemble des créanciers des grecs, en vue de permettre une négociation sur le niveau de "haircut" (abondon de dette) imposable, si possible sans interférence des états.

Si une telle organisation professionnelle existait, des négociations "à l'amiable" pourraient commencer. Compte tenu de la dégradation des comptes de l'Etat grec, moins de 70% de haircut est inenvisageable. La question, pour les créanciers, est de savoir si ils préfèrent sauver 25% ou tout perdre.

En contrepartie, l'Etat grec pourrait convertir une partie des 75% de dettes abandonnées en IOU, I owe You, des bons au porteur dont le remboursement serait gagé sur des recettes de privatisation à venir, ou un pourcentage (raisonnable, pour éviter le syndrôme du traité de Versailles) des recettes fiscales futures.

Réformer pour rebondir

Il resterait à l'Etat grec à accomplir le plus dur : des réformes de fond permettant à ce pays de redevenir producteur de biens et services désirables et échangeables au plan mondial. Ce qui commencerait certainement par l'adoption d'une Flat Tax, et des réformes "à la slovaque" ou "à la géorgienne" de leur Etat providence. Après tout, la Grèce est en bien moins mauvais état que ne l'étaient ces pays au sortir du communisme, elle peut se redresser. Seuls des plans de cette ambition seraient de nature à rassurer les créanciers échaudés par le haircut, et les inciterait à renouveler leurs prêts (à un taux élevé mais soutenable) lorsque viendrait le temps du "roll over" sur les tranches restantes arrivant à échéance.

J'entends déjà la petite voix des étatistes hurler à l'évocation de la flat tax, cadeau aux riches grecs alors que ceux-ci ne paient déjà pas beaucoup d'impôts, évasion fiscale oblige. Mais justement, ce type d'impôt, par expérience de tous les états l'ayant adopté, est le seul moyen pour la Grèce de retrouver le sens du civisme fiscal, notemment de ses riches. Dans tous les cas, c'est aux grecs de définir leur politique fiscale, pas à Bruxelles.

Il va sans dire que pour les grecs, les moments à vivre seront très durs : un défaut de paiement de l'Etat n'a rien d'un événement heureux. Les retraites, les prestations sociales seront impactées encore plus qu'elles ne le sont déjà. Cet exemple devrait dissuader les autres états de céder à la facilité et d'opter pour un "défaut de paiement stratégique", à la façon d'un propriétaire de maison américain surendetté**. Les états non encore faillis seraient fortement incités à se restructurer à la hache, comme n'importe quelle entreprise en très grande difficulté, et à remettre en cause les pans les plus dispendieux de leurs états providence, pour éviter les fourches caudines du Club de Paris ou de son équivalent privé.

Mais si un état (je pense au Portugal) ne parvenait pas à regagner la confiance des créanciers, sa mise en défaut ordonnée devrait être mise en oeuvre de la même façon que précédemment. Le mécanisme de protection des déposants bancaires mis en place éviterait que ce défaut ne soit trop contaminant pour l'économie "non financière", même si, là encore, une faillite sans douleur, cela n'existe pas. Trait.jpg

3 - Rebondir après la faillite ou la récession : libérer les énergies, et croître par saine formation de capital

Que ce soit pour les économies des états faillis, ou pour les économies des autres qui seront tout de même durement impactés par la correction financière qui ne manquera pas de se produire, il conviendra de rebondir.

Des banques rénovées !

Les réformes du secteur bancaire ci dessus, en éloignant le spectre de la faillite chaotique qui fait perdre tout sens commun aux décideurs politiques, permettront de gagner le temps nécessaire pour mettre en oeuvre des changements plus profonds.

Un secteur financier désendetté pourra contribuer à refinancer de nouvelles entreprises de croissance, mais cela ne suffira pas. Il convient, des deux côtés de l'Atlantique, d'abolir toutes les barrières à la création de nouvelles banques dépoussiérant le secteur. J'avais, lors d'un poisson d'avril mémorable et de sa suite, imaginé quelle forme cette révolution "para-bancaire" pourrait prendre, mais il y en a sans doute d'autres. Il faut que des Microsoft, des Leclerc, ou de futurs Steve Jobs dans leur garage, puissent révolutionner la banque, comme ils l'ont fait pour d'autres secteurs d'activité. Ces révolutions seront ancrées dans le financement de l'économie réelle et non dans l'astuce financière qui ne finance que l'astuce financière. Déjà, des grandes entreprises créent leurs propres structures bancaires pour leurs besoins propres. Il faut qu'elles puissent déborder de ce cadre.

Des états amincis et concentrés sur leur vrai métier

Au niveau micro-économique, il faudra que les états admettent enfin que la création de richesse est plus facile lorsque les individus sont libres de la créer et non font pas face à mille murailles réglementaires, à autant de gouffres fiscaux, et à des monopoles garantis par l'état qui les empêchent de travailler. Il y a dans cet article de nombreuses pistes de réformes favorisant le développement des initiatives privées créatrices de valeur***.

Il faudra qu'après avoir sorti le contribuable du risque d'avoir à renflouer la faillite des grandes banques, ils se dotent de mécanismes de faillite tout aussi efficaces -Et sans doute basés sur des principes proches- pour les autres grands secteurs "too big to fail" de l'économie, comme l'automobile. La société doit cesser de récompenser la médiocrité en sauvant les grandes entreprises mal gérées par "peur de la contagion".

Il faudra qu'ils réinstaurent la confiance en reprenant en mains leurs fonctions régaliennes (c'est également plus qu'urgent aux USA...), qu'ils ont délaissées, et laissent aux sociétés civiles locales le soin de prendre en charge une part bien plus grande des problèmes sociaux de leurs populations, ce qu'elles feront bien plus efficacement et pour bien moins cher que les états dirigistes tentaculaires.

Au niveau macro-économique, il faudra qu'ils cessent de surtaxer la formation de capital et les revenus élevés au motif de "punir" les riches entreprenants, qui sont le moteur de l'économie et de la société. Ils devront cesser d'avantager honteusement le recours au crédit, et donc les banques, à cause d'une fiscalité de l'entreprise déséquilibrée.

Enfin, il devront sérieusement se pencher sur la question du système financier international, sur celle des banques à réserve entière ou fractionnaire, sur celle de la fiabilité comptable des banques, et sur celle du retour à des monnaies gagées sur des actifs tangibles... Questions d'importance, mais que je laisse à de futures contributions pour ne point trop vous lasser.

La route de la prospérité est devant nous !

Les mesures ci dessus nécessiteront du courage politique et ne seront pas facilement mises en oeuvre par des politiciens engoncés dans leurs vieux réflexes dirigistes fondés sur des croyances économiques totalement battues en brèche par l'expérience. Mais ne soyons pas pessimistes : ces propositions montrent qu'après une période d'adaptation dure, et hélas inévitable car nous avons trop longtemps vécu à crédit au dessus de nos moyens, nous pouvons à nouveau connaître une période de prospérité longue et durable.

En effet, pendant que la crise freine les initiatives, les cerveaux n'arrêtent pas de penser. Les économies sont comme des cocottes minutes où bouillonnent des centaines d'idées que le contexte actuel ne permet pas de porter sur les fronts baptismaux. Mais que des mesures permettant de libérer l'économie de ses chaines oligarchiques et étatiques soient prises, et un rattrapage fabuleux nous attend, d'autant plus que le rythme des découvertes scientifiques et technologique, lui, ne se ralentit pas.

La santé, l'énergie, la construction, la production industrielle et agricole, l'intelligence artificielle, tous ces secteurs, et sans doute bien d'autres, sont à l'aube de révolutions qui transformeront totalement notre paysage quotidien dans les décennies à venir. A condition que les états "laissent faire" et laissent tomber les parasites statutaires ou financiers qui préfèrent vivre à ses crochets plutôt qu'en créant de la vraie valeur.

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NOTES

  • macro économiquement parlant, Stiglitz n'est pas ma tasse de thé, mais il faut prendre les bonnes idées à gauche lorsqu'elles existent, cela les rend plus facilement vendables à l'opinion... et à la presse !

** En présence du FESF, cette incitation à la responsabilité des états débiteurs est fortement atténuée, comme je l'ai expliqué ici.


*** Un seul article ne peut évidemment prétendre tout aborder, comme l'abandon des subventions à l'agriculture ou aux politiques climatiques, le dégonflement des bulles du logement, etc... Le sujet pourrait justifier un livre. Eureka, j'ai mon sujet !

Trait.jpg Lire également :

Faillites bancaires ordonnées : article 1 (agefi) | art 2 | art 3 | art 4

La Grèce aurait tout intérêt à adopter la Flat Tax,

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Critique de Bâle II (V.Benard) | de Bâle III (C.Gave)

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